Que faut-il améliorer dans la loi OPair selon vous en matière de contrôles ? Doit-on élargir l’analyse à d’autres polluants de l’air que ceux recherchés actuellement ?
Meltem Kutlar Joss En 2021, l’OMS a proposé de nouvelles lignes directrices sur la qualité de l’air pour les polluants classiques qui sont également réglementés dans l’OPair (poussières fines, SO2, dioxyde d’azote NO2, ozone, CO). Pour la santé, les valeurs limites en Suisse devraient être adaptées aux recommandations de l’OMS. Elle a en outre considéré la suie (carbone élémentaire EC ou carbone noir BC) comme un polluant à surveiller. La commission fédérale pour l’hygiène de l’air a déjà demandé en 2013 de surveiller et de réduire continuellement les immissions d’EC. Celui-ci pouvant être considéré comme cancérigène, la loi exige la minimisation du polluant, mais il n’existe pas de niveau d’exposition sûr qui justifierait la fixation d’une valeur limite.
Au-delà des limites, faudrait s’intéresser aussi à la teneur chimique particulière des composantes. Que pensez-vous de l’assertion du Dr Ari Seytan (le Temps, 2018). « La loi est déjà bien faite en Suisse, mais si l’on veut aller plus loin, il faut analyser de manière locale la composition chimique des particules fines, et introduire des standards pour des composés spécifiques, et non plus seulement des concentrations limites de poussières. C’est seulement ainsi qu’on pourrait être sûr que les particules auxquelles nous sommes exposés ne sont pas dangereuses pour la santé » ?
Les preuves des effets sur la santé d’autres polluants atmosphériques non réglementés par l’OPair ne sont pas suffisantes pour les inclure dans la législation ou définir des valeurs limites. L’OMS a proposé de mesurer les particules ultrafines UFP et de mieux comprendre leurs effets sur la santé à l’avenir. Le réseau national de mesure suisse NABEL (qui mesure la pollution de l’air en Suisse en 16 emplacements, ndlr) mesure déjà les UFP et des études sont en cours pour mieux comprendre leurs effets sur la santé au niveau international. Pour l’instant, aucun composant des particules ne peut être considéré comme spécifiquement toxique, ce qui nécessiterait une réglementation spécifique.
La dernière évaluation scientifique intégrée de l’Agence américaine de protection de l’environnement sur les particules en 2019 n’a révélé aucune association cohérente avec les composants des particules. La réduction de la masse des particules en général a été une bonne solution dans le passé pour protéger la santé humaine. Avec des niveaux de pollution de plus en plus bas, de nouvelles mesures pourraient devenir plus importantes, mais pour l’instant, les données sont rares et les preuves insuffisantes.
